Réglementation et fiscalité sur le bois-énergie dans le Sahel

Ce document est une synthèse sur la situation économique du bois-énergie dans la zone du CILSS (Comité inter-États de lutte contre la sécheresse au Sahel), et soulève les freins liés à la réglementation dans le domaine.

« Réglementation et fiscalité sur le bois énergie : situation comparée, contexte, enjeux et défis »

Cellule Régionale de Coordination CILSS – PREDAS – Burkina Faso

12 pages

octobre 2009

Les pays du CILSS sont confrontés à la nécessité de gérer et d’exploiter durablement les ressources forestières des différents bassins d’approvisionnement urbains en bois énergie pour satisfaire les besoins quotidiens et incompressibles des populations en bois énergie.

Les ressources forestières sont limitées et menacées par les évolutions climatiques et par l’aggravation de la désertification qui en résulte et en résultera.

Cette nouvelle donne énergétique impose de réexaminer le dispositif de la réglementation et de la fiscalité sur le bois énergie.

Xavier Dufail

Burkina Faso : 5 milliards de FCFA du Fonds Abu Dhabi pour construire le barrage de Samendén

Le Burkina Faso va bénéficier d’un prêt de 5 milliards de francs CFA du Fonds Abu Dhabi pour le développement (FADD) pour le financement partiel du projet de construction du barrage de Samendéni. Le montant du crédit, remboursable en quinze ans, est assorti d’un différé de cinq ans.

La construction du barrage vise notamment la meilleure gestion des ressources en eaux, l’intensification de la production agro-pastorale, l’accroissement de la production électrique au profit des populations locales dans le cadre de la lutte contre la pauvreté.

Situé à 40 km de Bobo-Dioulasso, la deuxième ville du pays, Samendéni sera le troisième plus grand barrage du Burkina Faso, après Ziga et Bagré (tous situés à l’Est).

Le coût de la première phase du programme (consacrée à la réalisation du barrage, de la centrale hydroélectrique et au financement des études techniques) est estimé à 119 millions d’euros.

Selon le ministère de l’Agriculture, sa profondeur dépassera 15 m et permettra une production piscicole annuelle de 1 000 tonnes. Les aménagements hydroagricoles sur 21.000 hectares de terres irriguées permettront de produire 300 000 tonnes de produits agricoles, 2 000 000 litres de lait et 2 000 tonnes de viande.

L’aménagement hydroélectrique en question comprend un barrage digue de 2,9 km de long et d’un volume de remblai de 1,65 m³ permettant de créer une retenue d’eau d’une capacité de 1,050 milliard de m³.

Avec 1,5 milliard de m³ (3ème du pays après Kompienga et Bagré), des périmètres irrigués, la production énergétique et industrielle, le recalibrage du Mouhoun, l’élevage, la pêche, la pisciculture, les pistes d’accès et la gestion de la biodiversité comme composantes, le programme contribuera à terme, selon ses initiateurs, à 2% au PIB et 3% à la production nationale de céréales.

Le Programme génèrera une valeur ajoutée de 15,5 millions d’euros par an, permettra de créer 96 000 emplois agricoles et d’installer 24 000 familles en paysannat.


Source : APAnews.

Xavier Dufail

Le Fonds pour les technologies propres investit 750 millions de dollars dans l’énergie solaire concentrée dans la région Moyen-Orient et Afrique du Nord

Le Fonds pour les technologies propres a approuvé le 2 décembre 2009 un financement de 750 millions de dollars pour accélérer le déploiement de l’énergie solaire concentrée, une initiative qui s’inscrit dans le cadre d’un plan d’investissement qui mobilisera encore 4,85 milliards de dollars supplémentaires. Pour ce faire, le Fonds investira dans les programmes d’énergie solaire concentrée de cinq pays de la région MENA : Algérie, Égypte, Jordanie, Maroc et Tunisie.

Le Fonds pour les technologies propres (FTP), l’un des deux Fonds d’investissements climatiques, promeut le développement du financement pour la démonstration, le déploiement et le transfert de technologies à faible intensité de carbone ayant un fort potentiel de réduction de gaz à effet de serre à long terme. Le FTP devrait financer des programmes dans 15 à 20 pays ou régions.

Objectifs du plan d’investissement

Le plan d’investissement permettra à la région MENA de contribuer aux efforts d’atténuation du changement climatique en :

- soutenant le déploiement d’une capacité de production d’environ 1 gigawatt d’énergie solaire concentrée, ce qui représente environ 15 % des projets d’énergie solaire concentrée à l’échelle mondiale et une augmentation de 200 % de la capacité en énergie solaire concentrée installée d’ici 2020 ;

- soutenant les infrastructures de transmission connexes au Maghreb et au Machrek pour l’approvisionnement domestique et l’exportation, dans le cadre d’une amélioration de la grille méditerranéenne qui permettra l’intensification de la production d’énergie solaire concentrée grâce à l’intégration du marché dans la région ;

- optimisant les investissements publics et privés pour les centrales d’énergie solaire concentrée, permettant ainsi de tripler les investissements dans l’énergie solaire concentrée à l’échelle mondiale ;

- aidant les pays de la région MENA à atteindre leurs objectifs de développement en matière de sécurité énergétique, de croissance industrielle, de diversification économique et d’intégration régionale.

(lire l’article complet sur le site de la Banque mondiale)

Xavier Dufail

Mozambique : annulation d’un grand projet de biocarburants

Le Conseil des Ministres du Mozambique a fait une annonce importante fin décembre 2009, l’annulation d’une concession de 30 000 ha de terres à l’entreprise de production de biocarburants Procana, dans le District de Massingir.

La Loi sur les Terres du Mozambique, adoptée en 1997, est très particulière. Les terres ont été nationalisées au moment de l’indépendance du pays [en 1975], et la Loi sur les Terres n’a pas changé le statut de la propriété foncière. Elle a donné à l’État des outils bien définis pour gérer l’utilisation des terres. Les investisseurs du secteur privé peuvent conclure un bail d’une durée de 50 ans, le DUAT (Direito de Uso e Aproveitamento de Terra, Droit d’Usage et d’Exploitation de la Terre). Mais ce contrat n’entre pleinement en vigueur qu’après une période probatoire de deux années, pendant laquelle les investisseurs doivent prouver qu’ils utilisent la terre de façon productive.

L’affaire du bail de Procana, qui concerne une immense région limitrophe du Parc Naturel International du Limpopo [en portugais], a fait polémique dès son origine, en 2007. Des villageois de la zone du Parc Naturel devaient être réinstallés sur des terres qui ont ensuite été concédées à Procana pour produire de la canne à sucre. Ces villageois avaient besoin de ces terres comme pâtures, ne vivant que de l’élevage. Et il ne semblait y avoir aucune solution de prévue pour résoudre ce conflit à venir. En outre, les besoins en eau que nécessite la culture de la canne à sucre ont provoqué la crainte que le projet de Procana n’entrave la production alimentaire locale. Des associations, issues de la société civile, ont soutenu les villageois dans leurs négociations avec les responsables du Parc Naturel, par l’intermédiaire d’un projet, Lhuvuka [en portugais], mais aucune avancée n’a pu être obtenue de Procana.

[…]

Certaines informations expliquent, sur Internet, que les principaux investisseurs dans Procana ont perdu confiance en cette société courant 2009. Le Gouvernement a annulé officiellement sa concession pour “manque de productivité”, seuls 800 ha ayant été défrichés au cours des deux premières années d’exploitation, sur un total de 30 000 ha, ce qui n’a pas créé beaucoup d’emplois. Comme pour tout contrat de cette importance, il était à l’origine estimé à plus de 500 millions de dollars, on ne peut que supposer que bien des considérations politiques et économiques ont joué.

Il est difficile de juger si l’affaire Procana constitue un précédent intéressant pour la gestion des terres du Mozambique, si le Gouvernement étudiera avec la même attention les contrats, toujours plus nombreux, de location de terres à des investisseurs étrangers. Ou s’il s’agit d’une simple exception, d’un résultat exceptionnellement mauvais de la part d’un investisseur étranger. Ou des deux.


Source : Un article de Global Voices.

Xavier Dufail

Plantations de Jatropha réalisées pendant l’hivernage 2009

La plantation de Jatropha s’intègre progressivement dans les exploitations paysannes du département de Foundiougne. Même si les taux de réussite sont meilleurs dans les plantations en plein champ,les agriculteurs membres du programme EESF préfèrent établir le Jatropha en culture associée (avec l’arachide ou le mil) ou en haie autour de leurs champs. Vous trouverez joint à cet article un document faisant le point sur nos observations au cours du dernier hivernage. Au niveau de chaque groupement de (…)

La plantation de Jatropha s’intègre progressivement dans les exploitations paysannes du département de Foundiougne.

Même si les taux de réussite sont meilleurs dans les plantations en plein champ,les agriculteurs membres du programme EESF préfèrent établir le Jatropha en culture associée (avec l’arachide ou le mil) ou en haie autour de leurs champs.

Vous trouverez joint à cet article un document faisant le point sur nos observations au cours du dernier hivernage.

Au niveau de chaque groupement de producteur nous avons désormais mis en place un relai technique. Ces relais sont entrain de travailler, en relation étroite avec Mouhamadou Lamine Seck, le technicien agricole de SOPREEF, à une évaluation détaillée de l’état des plantations.

A partir du mois de février le relai technique de Bambougar bénéficiera pendant 3 mois de l’appui d’un stagiaire de la Faculté d’Agronomie de Gembloux (Belgique), encadré par ADG, ONG belge partenaire de notre programme.

Si cette expérience réussit, nous espérons pouvoir la reproduire sur l’ensemble du programme. L’objectif est double :

- apporter aux relais techniques une formation sur le terrain à travers un accompagnement dans les activités qui leur sont confiées

- permettre à des jeunes d’approcher les réalités et enjeux du développement local, et, nous l’espérons, d’y prendre passion.

Bruno Legendre

Maroc : le premier appel d’offres pour la construction des centrales solaires pour fin février 2010

Le Maroc lancera à la fin du mois de février 1010 un appel d’offres pour la construction de la première centrale solaire, entrant dans le cadre du Projet Marocain de l’Énergie Solaire.

D’une capacité de 500 MW, la première station du projet de 70 milliards de dirhams verra le jour à Ouarzazate, et entrera en activité en 2015. Pour rappel, c’est dans cette ville « porte du désert » qu’a eu lieu le lancement le 2 novembre 2009 du vaste plan de production d’énergie solaire, piloté par l’Agence marocaine de l’énergie solaire (Moroccan Agency for Solar Energy -MASEN-).

Par la suite, les appels à soumission pour les quatre autres sites (Ain Béni Mathar, Foum El Oued, Boujdour et Sabkhat Tah), qui entreront en service à partir de 2020, seront lancés.

A terme, les cinq centrales qui seront bâties sur une superficie de 10 000 hectares, permettront au Maroc de produire 2 000 mégawatts. De même, le pays réalisera une économie annuelle de 1 million de tonne d’équivalent pétrole (TEP) et évitera l’émission de 3,7 millions de tonnes de dioxyde de carbone par an.


Source : un article d’Ibrahima Koné publié sur Yabiladi.com.

Xavier Dufail

Zambie : Le potentiel du Jatropha

GVEP International étudie le potentiel du Jatropha pour améliorer les conditions de vie en Zambie où 96% des ménages ruraux survivent avec moins de 1 Dollar par jour.

L’expérience de GVEP International en Zambie

Le Jatropha Curcas est un arbuste utile. Il est résistant à la sécheresse, nécessite moins de gestion et peut vivre jusqu’à 50 ans. Il pousse jusqu’à 5 mètres de haut et ses feuilles, toxiques, repoussent de manière efficace les animaux nuisibles à la plantation.

Une autre utilisation a retenu l’attention d’une centaine de personne au Salon de l’Agriculture et du Commerce à Lusaka, en Zambie. En utilisant l’huile des graines du Jatropha, un groupe de femmes du district de Chibombo a montré comment elles ont réussi à alimenter un broyeur à marteau pour broyer du maïs. L’utilisation du diesel pour faire marcher leur machine était couteux et peu pratique, ces femmes ont participé à un programme d’apprentissage relatif à la culture du Jatropha et de la possibilité d’utiliser l’huile conjointement avec le diesel, dans un système hybride où le moteur démarre et s’arrête au diesel, mais fonctionne avec l’huile de la plante le reste du temps. Le grand avantage de ce système est que l’huile peut être utilisée directement sans besoin de transformation supplémentaire, de sorte que les agriculteurs produisent leur propre carburant localement. A Chibombo ils produisent 400 litres de biocarburants par jour, ce qui équivaut environ à 2 tonnes de graines.

Le projet auquel ces femmes ont participé faisait partie d’un projet de centrale communautaire, dirigé par les organisations DAPP (Development Aid from People to People) en Zambie, Le GAIA Mouvement et GVEP International. Initialement financé par le Fonds GAP et dans une deuxième phase par USAID, le projet vise à réduire la dépendance locale d’importation de sources d’énergie et à améliorer l’environnement mondial et local en augmentant les possibilités de création de revenus. DAPP croit au potentiel du Jatropha à cet effet et espère que des financements supplémentaires arriveront pour poursuivre le projet.

Beaucoup d’actions ont été menées pour communiquer autour de l’huile de Jatropha et son intérêt s’est accru. Des dépliants intitulés « Culture du Jatropha » ont été distribués lors du Salon de Lusaka et envoyés à des douzaines de représentants d’ONGs étrangères et locales, au Ministère de l’Agriculture et aux producteurs agricoles zambiens. Une conférence sur une centrale communautaire a également créée une autre opportunité pour diffuser l’information à une série de participants parmi lesquels des représentants du Ministère de l’Energie et des Ressources Naturelles, USAID et l’Association des Biocarburants zambienne ainsi que des chefs et fermiers des villages locaux.

L’intérêt auprès du projet parmi les fermiers a été tel qu’à ce jour environ 800 petits exploitants ont été formés à la culture du Jatropha et environ 80 000 plants sont actuellement cultivés. Un grand nombre de fermiers ont aussi appris à produire du savon et à utiliser l’huile dans une lampe basique pour réduire leurs frais de nettoyage et d’éclairage.

Bien qu’il soit encore à une phase de test de tolérance au Collège d’Ingénierie de Dehli, le système hybride de carburants semble donner des résultats prometteurs et les possibilités de l’utiliser avec d’autres plantes huileuses telles l’huile de graine de coton ou même des restes d’huile de restaurants retiennent un grand nombre d’attention. Dans le cadre du projet, 400 litres de biodiesel ont été donnés à des personnes sélectionnées parmi la communauté pour qu’ils l’utilisent dans leurs divers véhicules et moteurs afin de vérifier toutes les utilisations possibles.

Une communauté locale, des individus et de nombreuses organisations ont été réunis autour de ce projet qui vise à améliorer et raffiner une source d’énergie renouvelable, qui, à long terme, a un fort potentiel en matière d’impact sur la provision d’énergie générée localement pour des communautés rurales du monde entier. Beaucoup de choses ont été apprises, pas seulement d’un point de vue scientifique et technique mais également sur le plan de la coopération et contribution des différents secteurs du réseau DAAP. Le succès de ce projet à ce jour et l’espoir que l’huile de Jatropha et le système hybride de carburants offrent d’autres moyens pour lutter contre la pauvreté sont des raisons suffisantes pour continuer à travailler dans ce domaine.

Laure Ego, GVEP

Cookstoves and Markets : Experiences, Successes and Opportunities

Ce rapport de GVEP-I étudie la question suivante : pourquoi le décollage des foyers améliorés de cuisson a-t-il été si lent dans les pays en voie de développement ?

« Cookstoves and Markets : Experiences, Successes and Opportunities »

Editeurs : Kavita Rai et Jevita MacDonald

Publication du GVEP International

Décembre 2009

41 pages en anglais

GVEP International a produit un rapport qui réunit une compilation d’articles écrits par des experts et des représentants d’institutions et de sociétés actives dans la promotion, diffusion et commercialisation de foyers améliorés de cuisson à travers le monde et plus particulièrement dans les pays du Sud où la grande majorité de la population dépend encore du bois et du charbon pour cuisiner.

Pourquoi les foyers de cuisson demandent-ils autant de temps et d’efforts pour être introduits sur le marché avec succès ? Le rapport prend en compte les défis liés à la commercialisation des foyers et analyse les autres raisons qui expliquent l’inertie de ce marché en dépit de l’énorme potentiel lié au remplacement des foyers inefficaces.

Un message est clair. Depuis la phase de conception du foyer jusqu’à celle de diffusion à grande échelle, la promotion de foyers améliorés est grandement dépendante des subventions publiques des gouvernements et des bailleurs (y compris des fonds carbone), du secteur particulier des institutions non lucratives et dans le climat actuel des entrepreneurs visionnaires impliqués dans le secteur social.


Source : article de Alessandra Moscadelli diffusé le 9 décembre 2009 sur le site du GVEP International, repris également sur le site de Hedon où le rapport également peut être téléchargé.

René Massé

Policies and Regulations Affecting Biofuel Development in Kenya

Cet article analyse les initiatives du Gouvernement kenyan pour promouvoir les biocarburants et montre comment le développement d’une industrie est contrarié par l’absence d’un cadre politique approprié.

« Policies and Regulations Affecting Biofuel Development in Kenya »

Auteurs : Bernard O. Muok, Shadrack Kirui, Daniel Theuri et Judi W.Wakhungu

Publication :  » PISCES Policy Brief No. 1 December 2008″

4 pages en anglais

Cet article décrit les initiatives gouvernementales pour faire évoluer le cadre institutionnel et réglementaire afin de favoriser l’industrie des biocarburants au Kenya.


Source : un article publié sur le site de PISCES où ce document peut également être téléchargé.

René Massé

Valorisation de la biomasse-énergie en Haïti : analyse de la situation et perspectives d’amélioration

L’objectif de ce mémoire de l’Université Catholique de Louvain (Belgique) a été d’analyser les différentes formes de valorisation des ressources de biomasse en Haïti pour en faire ressortir l’impact sur l’environnement et de faire des recommandations pour la valorisation de biomasses autres que le bois.

« Valorisation de la biomasse-énergie en Haïti : analyse de la situation et perspectives d’amélioration »
Mémoire présenté par ONESIAS Gup-pens en vue de l’obtention du diplôme de Master en Sciences et Gestion de l’Environnement à l’Université Catholique de Louvain (Belgique)
Promoteur : Professeur Gerin Patrick

Juin 2009

60 pages

La biomasse est considérée comme une source d’énergie renouvelable. Toutefois son exploitation doit être réalisée avec rationalité et bonne adéquation pour ne pas porter atteinte à l’environnement. En Haïti, il y a une inadéquation de l’exploitation de cette ressource à des fins énergétiques conduisant à une dégradation très poussée du patrimoine forestier.

L’analyse a révélée que les technologies utilisées pour la consommation du bois et charbon de bois en Haïti sont les plus médiocres et les plus traditionnelles qui existent, occasionnant un énorme gaspillage des ressources ligneuses. Ce gaspillage énergétique a occasionné une hausse des prélèvements conduisant à la dégradation spectaculaire de l’environnement, qui elle même renforce la pauvreté de la masse paysanne.

La filière de la biomasse en Haïti est laissée à la libre entreprise de la classe pauvre et majoritairement analphabète, ce qui justifie son traditionalisme. Sa dispersion et son caractère informel constituent une entrave à toute innovation technique visant à améliorer les technologies.

L’utilisation du bois-énergie est prohibée par les législations haïtiennes, mais ces lois ne sont jamais appliquées.

Par ailleurs, il existe d’autres ressources de biomasses en Haïti qui peuvent constituer un grand intérêt, comme la bagasse de canne à sucre qui pourrait générer plus de 131.250.000 kWh/an d’électricité et aussi les déchets ménagers des villes : les neufs plus grandes villes pourraient valoriser ces déchets pour produire chaque année plus de 67 millions de m3 de méthane.

René Massé