Ce document présente les différentes mesures relatives à l’efficacité énergétique par secteur consommateur mis en œuvre dans l’Union européenne, illustrées d’exemples significatifs dans chaque domaine. Il est le fruit d’une étroite collaboration de l’ADEME avec ses partenaires du Club EnR, réseau regroupant depuis plus de 15 ans les agences de maîtrise de l’énergie de 23 pays européens, lieu d’échanges privilégié et force de proposition auprès de la Commission européenne. Il s’appuie aussi en grande partie sur les informations contenues dans la base de données MURE qui recense et évalue les mesures d’utilisation rationnelle de l’énergie mises en œuvre dans 29 pays européens.

Cet ouvrage ne traite que de l’ensemble des activités économiques et sociales qui constituent la demande d’énergie : l’offre d’énergie, incluant les système de production, transport et distribution d’énergie n’est pas concernée par ce document.

Il présente une perspective d’ensemble des politiques et, surtout, des mesures d’efficacité énergétique mises en œuvre dans l’Union européenne et dans ses États membres. Ce panorama reflète la diversité des moyens d’actions disponibles et des choix stratégiques des différents pays, en mettant l’accent sur les mesures les plus innovantes et les plus significatives.

Naturellement, les multiples instruments disponibles sont différemment utilisés selon les États, en fonction des particularismes de chacun. La structure économique peut, par exemple, expliquer des différences dans l’application de certaines mesures, avec une concentration dans les secteurs les plus émetteurs de gaz à effet de serre, qui ne sont pas les mêmes d’un pays à l’autre. Les situations énergétiques – pays producteurs ou fortement dépendants – et politiques – gouvernements plus ou moins libéraux – peuvent aussi avoir une influence sur les instruments choisis. La comparaison des politiques nationales requiert donc une certaine prudence pour toute analyse comparative plus détaillée.

Ce document ne se veut bien entendu pas exhaustif. Pour présenter les mesures les plus illustratives, il est structuré en secteurs économiques signifiants du point de vue des politiques d’efficacité énergétique ; il en résulte un découpage en neuf thématiques correspondant chacune à un chapitre : bâtiment, équipements performants, secteur public exemplaire, précarité énergétique, industrie, petites et moyennes entreprises, transports, agriculture et mesures transversales.

Ils sont précédés d’un chapitre général présentant les chiffres clés de l’efficacité énergétique en Europe et les politiques menées à l’échelle de l’Union européenne. En complément, des éclairages spécifiques sont apportés sur 18 mesures particulièrement intéressantes, choisies en fonction de critères tels que leur impact énergétique, la cohérence de leur mise en œuvre, leur mode de financement ou la bonne évaluation qui en a été faite.

« L’efficacité énergétique dans l’Union européenne : un panorama des politiques et des bonnes pratiques »

Publication de l’ADEME, Novembre 2008, 52 pages